1. Conditions Générales d'Utilisation et Acceptation de celles-ci

1.1. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que les Conditions Générales de Vente et les conditions particulières qui peuvent être établies, ont pour but de régir la mise à disposition des informations et les relations commerciales qui surviennent entre ALOS PLA S.L. (ci-après, "CAGANER.COM") et les UTILISATEURS de caganer.com (ci-après, "UTILISATEURS" ou "Vous").

1.2. En naviguant sur le Site Web et/ou en commandant les produits inclus dans celui-ci, vous acquérez la qualité d'UTILISATEUR et acceptez sans réserve toutes les présentes Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que, le cas échéant, les Conditions Générales de Vente et les Conditions Particulières.

1.3. CAGANER.COM ne sera pas responsable, ni indirectement ni subsidiairement, des dommages de toute nature découlant de l'utilisation du Site Web contraire à ce qui est établi dans ces Conditions d'Utilisation ou, le cas échéant, dans les Conditions Générales de Vente et les Conditions Particulières;

1.4. CAGANER.COM pourra à tout moment et sans préavis modifier les présentes Conditions Générales, ainsi que les Conditions Générales de Vente et/ou les Conditions Particulières qui pourraient être incluses, en publiant ces modifications sur le Site Web afin qu'elles puissent être connues des UTILISATEURS.

2. Droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle

2.1. Le présent Site Web, y compris notamment sa programmation, édition, compilation, designs, logos, images, texte et graphiques, est la propriété de CAGANER.COM et est protégé par la réglementation nationale et internationale sur la propriété intellectuelle. L'accès au Site Web par l'UTILISATEUR ne lui accorde aucun droit de propriété sur ceux-ci.

2.2. L'UTILISATEUR autorise la reproduction, la distribution et la communication publique des photographies qu'il insère dans son compte Intranet pour être publiées sur le Site Web.

Si vous voyez sur le Site Web un contenu pouvant porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle et industrielle, nous vous prions de bien vouloir en informer CAGANER.COM dans les plus brefs délais en envoyant un courriel à info@caganer.com.

3. Responsabilité Civile

3.1. Les produits présentés sur le Site Web sont conformes à la législation espagnole. La responsabilité de CAGANER.COM ne peut être invoquée dans le cas de produits non conformes à la législation des pays auxquels ils auraient été envoyés à la demande du client. Il appartient donc aux clients hors d'Espagne de vérifier la possibilité d'importer ou d'utiliser les produits commandés.

3.2. CAGANER.COM sera responsable des dommages que l'UTILISATEUR pourrait subir en raison de l'utilisation du Site Web lorsque ces dommages sont directement imputables à une action intentionnelle ou à une négligence de CAGANER.COM et qu'il n'y a pas de faute ou de négligence de l'UTILISATEUR. Il n'existera aucune action intentionnelle ou négligente de la part de CAGANER.COM lorsque cette dernière prouve qu'elle a respecté les exigences et obligations légales et réglementaires en vigueur.

3.3. CAGANER.COM pourra suspendre, retirer ou annuler totalement ou partiellement les biens non soumis à des contrats à tout moment et sans préavis. La disposition précédente ne s'appliquera pas aux biens réservés aux UTILISATEURS enregistrés ou faisant l'objet de contrats préalables et qui seront régis par leurs conditions spécifiques.

3.4. CAGANER.COM ne contrôle pas, en général, l'utilisation que les UTILISATEURS font du Site Web, de son Intranet, de son blog et de ses réseaux sociaux associés. En particulier, CAGANER.COM ne garantit en aucun cas que les UTILISATEURS utilisent le Site Web et ces outils en conformité avec la loi, le présent Avis Légal, la morale et les bonnes mœurs généralement acceptées, ni qu'ils le fassent de manière diligente et prudente.

4. Exclusion de Garantie

4.1. Nous ne garantissons pas que le Site Web fonctionnera sans interruptions, en temps opportun, fiable, sans erreurs ou sans virus, et nous ne sommes pas responsables des éventuels dommages pouvant découler d'interférences, d'omissions, d'interruptions, de virus informatiques ou de déconnexions dans le système d'exploitation de ce système électronique, causés par des raisons indépendantes de CAGANER.COM.

4.2. Il incombe à l'UTILISATEUR de prendre toutes les mesures techniques appropriées pour contrôler raisonnablement ces risques et éviter des dommages à son équipement, perte de données et vol d'informations confidentielles. À cet égard, il doit disposer de systèmes à jour de détection de logiciels malveillants, tels que virus, chevaux de Troie, etc., ainsi que de maintenir à jour les correctifs de sécurité des navigateurs qu'il utilise.

5. Obligation des Utilisateurs

L'UTILISATEUR s'engage à :

5.1. Fournir des informations véridiques dans tous les formulaires du Site Web et à maintenir ces informations à jour. L'UTILISATEUR s'engage à ne pas utiliser de fausses identités ni à usurper l'identité d'autres personnes lors de l'utilisation du Site Web;

5.2. Ne pas utiliser d'images ou d'informations à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, menaçant, xénophobe, incitant à la violence ou à la discrimination en raison de la race, du sexe, de l'idéologie, de la religion ou portant atteinte de quelque manière que ce soit à la morale, à l'ordre public, aux droits fondamentaux, aux libertés publiques, à l'honneur, à l'intimité ou à l'image de tiers et, en général, à la réglementation en vigueur;

5.3. Ne pas introduire, stocker ou diffuser tout contenu portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle et industrielle, au secret des communications et à la législation sur la protection des données personnelles;

5.4. Ne pas utiliser le Site Web pour des activités publicitaires, promotionnelles ou d'exploitation commerciale;

5.5. Ne pas introduire, stocker ou diffuser de programmes informatiques, de données, de virus, de codes, d'équipements matériels ou de télécommunications ou tout autre instrument ou dispositif électronique ou physique susceptible de causer des dommages au Site Web ou d'empêcher leur bon fonctionnement;

5.6. Ne pas détruire, altérer, utiliser pour son propre usage, rendre inutilisable ou endommager les données, informations, programmes ou documents électroniques de CAGANER.COM, de ses fournisseurs ou de tiers;

5.7. Ne pas introduire ou diffuser des informations et des contenus faux, ambigus ou inexacts de manière à induire en erreur les destinataires de l'information.

6. Politique de Confidentialité et Cookies

Si vous souhaitez en savoir plus sur notre politique de confidentialité et de cookies, veuillez consulter ces politiques sur notre site web.

7. Mineurs

En règle générale, pour utiliser le service, les mineurs doivent avoir obtenu l'autorisation préalable de leurs parents, tuteurs ou représentants légaux, qui seront responsables de tous les actes accomplis par les mineurs sous leur responsabilité via le Site Web. Dans les services où cela est expressément indiqué ou conformément à la loi, l'accès sera réservé uniquement et exclusivement aux personnes majeures de plus de 18 ans.

8. Durée et Résiliation

La prestation des services et contenus du Site Web a une durée indéfinie. Nonobstant ce qui précède, CAGANER.COM est habilitée à mettre fin, suspendre ou interrompre unilatéralement, à tout moment et sans préavis, la prestation du service et du Site Web et/ou de tout service, sans préjudice des dispositions prévues à cet égard dans les Conditions Particulières correspondantes.

9. Loi Applicable et Juridiction

Toutes les questions relatives au présent Site Web sont régies par les lois espagnoles et soumises à la juridiction des Tribunaux de Gérone (Espagne).